Lorsque j'ai commencé ce blog, il y a trois ans,  j'avançais "masqué"... On ne sait jamais, s'exposer, c'est prendre des risques. Les membres de réseaux sociaux comme Facebook en savent quelque chose, lorsqu'un ex-futur employeur y a découvert l'un de vos petits travers, justement incompatible avec le profil du poste...

Aujourd'hui, mon activité d'urbaniste étant confortée, je peux me permettre de prendre ce risque. Et il est de plus en plus clair que l'efficience passe par la circulation de l'information, par le maillage du réseau socio-professionnel. L'autre jour, un portail d'éco-acteurs du Massif Central où je suis inscrit a sollicité une interview, à mettre en ligne sur son site. Voici l'adresse du lien :

http://eco-entreprise.adimac.com/index.php?rubrique=51&idart=16

Vous découvrirez enfin qui se cachait derrière "urbanisme rural".

Il y a un an, on ne donnait pas cher de la loi SRU, déjà écornée par Urbanisme et Habitat...
Mais force est de constater que huit ans après, l’explosion du prix du pétrole lui donne raison d’une manière éclatante !

Et ça n’a pas traîné. D’ores et déjà, les agences immobilières confirment que les demandes pour les deuxième et troisième couronnes s’effondrent. Alors, finis, les lotissements à la campagne, les banlieues étirées le long des départementales ? Je l’espère…

SRU, c’était le renouvellement urbain, alors qu’il est bon de constater le retour de l’attrait pour les centres urbains, la densité d'habitat et de services, et les sites desservis en transports publics !

Et avec la pénurie et l’enchérissement alimentaire, ce sont tous les espaces agricoles, y compris les interstices non bâtis périurbains, qui regagnent une valeur concrète, basée sur la production, et non plus spéculative !

Et je ne parle pas de la relance de la maîtrise de l’énergie dans le bâtiment…

Alors, vivement le pétrole à 200, 300 dollars le baril !

 

La carte communale est un document d’urbanisme, simplifié mais opposable, qui permet de s’affranchir de la règle de constructibilité limitée (CU. L.111-1-2). Sans règlement (au contraire d’un PLU), elle ne peut édicter de règles sur l’implantation ou l’aspect des constructions, ce qui favorise la consternante banalisation du paysage rural.

 

Pourtant, l’élaboration de la carte commence par un état des lieux de l’environnement, comprenant un diagnostic architectural et paysager, où je vais moi-même très loin dans le détail, exposant le meilleur comme le pire. Je me dis que devant tant de beauté (ou d’horreurs…), les élus vont vouloir pousser l’exercice, jusqu’à tenter de produire une forme urbaine harmonieuse. Une fois, un maire a décidé de transformer sa carte en PLU… un cas rarissime. Mais le plus souvent, on sait bien que ce sera un lotissement standard qui va pousser à l’ombre du clocher roman ou dans la riante vallée…

 

Alors, je me pose des questions sur la pratique de l’outil « carte communale », dans les limites juridiques de son champ d’application. Par exemple, j’inclus dans le rapport de présentation, en fin de diagnostic, un chapitre de proposition d’aménagement des extensions urbaines. Bien sûr, ce ne sont pas des orientations opposables aux tiers, comme dans un PLU.

 

Mais imaginons… qu’un service instructeur puisse s’appuyer dessus, pour justifier un refus ou l’exigence de modifications à l’occasion d’une demande d’urbanisme, sur la base des articles R.111-3-2 (futur R.111-4 au 1/10/07) et R.111-21 du CU (conservation et mise en valeur des sites, paysages, perspectives monumentales) ?

 

S'exposerait-il à l'accusation d'excès de pouvoir ? Une jurisprudence existerait-elle à ce sujet ?

 

J’attends vos commentaires…